Anne Decool

De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion documentaire, archivage et contrôle des processus de la direction
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000032587328(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201627/05/2016
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle ainsi que les décisions relatives aux recherches biomédicales ne portant pas sur un produit de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000031915160(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000031469436(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Decool (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000031402387(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201501/11/2015
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000030513539(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029419760(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028539247(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201431/01/2014
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028535137(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201430/01/2014
De: Anne DECOOL
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Decool (Anne)
Objet:
à concourir pour l'accès
au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure du corps des techniciens de laboratoire de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000759126(source JORF)
admission
12 Mars 199912/03/1999